Demandes similaires à 'Note de frais du maire de limoges 87000' (page 17)

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Réponse de Mairie - Marseille le .

Erreur lors de l'envoi

logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Demande envoyée à Mairie - Cambo-les-Bains. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée technologique privé ESARC Evolution Paris (Paris 11e Arrondissement) le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession ETRIER DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

Demande notes de frais d'élus et agents publics
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Erreur lors de l'envoi

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée