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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Rivière-Pilote le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Comptes rendus de conseils d’école
Réponse de Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis (La Réunion) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mana le .

Erreur lors de l'envoi

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Information non détenue

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .

Très en retard

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard

Déclaration foncière révision 1970
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .

Erreur lors de l'envoi

logement principal 95 rue de Grattière 59600 MAUBEUGE
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Valenciennes le .

Erreur lors de l'envoi

Passage bouilleur de crus à Seignelay et Héry, saison 2025
Réponse de Bureau de douane - Auxerre le .

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