Demandes similaires à 'Note de frais du maire de limoges 87000' (page 7)
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
En attente de classement
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Taverny le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Abbeville le .
Saisine CADA en cours
Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .
Saisine CADA en cours
Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie