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Demande liste de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Orly le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Auriol le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Réponse de Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Cavaillon le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Réponse de Mairie - Ciboure le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Magland le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Abbeville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Seine-et-Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

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Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
Réponse de Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beauregard 46020-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevresis-Monceau le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soleilhas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Goutevernisse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mailholas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Életot le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Lavaur le .

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