Demandes similaires à 'Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur'

Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pacé 35210-01 le .

Aboutie

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En attente de classement

Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Maixent-l'École le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jory le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Vittel le .

Aboutie