Demandes similaires à 'Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI'

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande CADA n° 22012673, enregistrée le 4 juillet 2022.   Je vous prie d...
Madame, Monsieur, Comme je l'ai cité dans ma demande, selon l’alinéa 2 de l'article 10 du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019, les réclamations en ques...
Madame, Monsieur, Comme je l'écris ici https://blog.davidlibeau.fr/rapport-mckinsey-sur-le-metier-denseignant-plagiat-et-platitude/, il apparait que...
Bonjour,   Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.   Nous restons à votre disposition.   Bien cordialement,...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Madame, Je vous remercie de votre réponse, cependant je n'ai pas saisi la CNIL à la suite de ma demande d'accès à des documents administratif faite a...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Monsieur   Vous demandez à l'Insee la communication d'un extrait du Répertoire électoral unique.   Ce répertoire contient des données à caract...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication con...
Madame, Monsieur La DGSI ne dispose d’aucune liste anonymisée de QR codes corrompus qui seraient placés sur liste noire ou bloqués par l’application...