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Très en retard
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Refusé
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Très en retard
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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
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Aboutie
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Information non détenue
Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
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Demande envoyée à Mairie - Rennes le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Longwy le .
Demande de recours gracieux effectuée