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Réponse de Mairie - Marseille le .
Très en retard
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Aboutie
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
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Liste des logements vacants (données LOVAC)
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Refusé
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
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Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
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Demande de recours gracieux effectuée
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
Partiellement aboutie