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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
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Notes de frais / Nantes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villefranche-de-Conflent le .

En attente de classement

Demande CADA CNIL: XXII smart city
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Aboutie

Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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État des indemnités
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Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Orientations stratégiques territoriale pour un accueil vertueux des data centers
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de réponse

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Information non détenue

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
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Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Refusé

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Détails d'écritures comptables
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
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Attentats terroristes déjoués
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement