Demandes similaires à 'Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence' (page 8)
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
Emplacement des bornes de recyclage à Aix en Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .
Très en retard
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
Waiting clarification
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Demande droit d'accès aux documents administratifs
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
En retard (plus de 30 jours)
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard