Demandes similaires à 'Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008' (page 14)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Torcy 77468-01 le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Ambur le .
Très en retard
Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
Information non détenue
Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
Demande envoyée à Communauté de communes - Val d'Orne le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Heudicourt 27333-01 le .
Très en retard
Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .
Withdrawn by the requester
Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .
Withdrawn by the requester
Demandes de communication des rapports et mesures radon (campagne 2021-2022 et 2022-2023 )
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .
Aboutie
Demande d'accès à la déclaration préalable à la coupe des arbres en "espace boisé classé" du Val de Vilaine à Vitré
Demande envoyée à Mairie - Vitré le .
Partiellement aboutie
Courriers et mails échangés avec l'entreprise OD Plast (2019-2023)
Demande envoyée à Mairie - Bais 35014-01 le .
Aboutie