Demandes similaires à 'Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008' (page 5)

Annexe conseil municipal du 17/11/2022
Réponse de Mairie - Narbonne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Montbéliard le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chaumont 52121-01 le .

En attente de classement

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Saint-André 97409-01 le .

En attente de classement

Frais de représentation du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Germain-en-Laye le .

En attente de réponse

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Demande envoyée à Mairie - Vénissieux le .

En attente de classement

Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Marmande le .

En attente de classement

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Demande envoyée à Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Avold le .

En attente de classement