Demandes similaires à 'Notes de frais du maire' (page 11)

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Base de données des projets de création de voirie

Réponse de Métropole de Lyon le 12 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse de Mairie - Orléans le 24 mai 2022.

Partiellement aboutie

Charte de l'énergie

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 22 juin 2022.

Partiellement aboutie

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le 19 décembre 2022.

Envoyée par courrier postal

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 30 août 2023.

Aboutie

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 29 janvier 2020.

Aboutie

Liste des logements HLM VACANTS

Réponse de Mairie - Béziers le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux documents du marché public Cybersécurité de l'UGAP

Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Contrôles de vitesse - limite à 30km/h

Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Permis de construire

Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Pour voir comment ce porte la mairie

Demande envoyée à Mairie - Guérande le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses de la commune

Demande envoyée à Mairie - Coubron le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste de logements sociaux libres

Demande envoyée à Mairie - Seine-Port le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais maire de Riedisheim

Demande envoyée à Mairie - Riedisheim le 2 février 2024.

Aboutie

Liste des documents

Demande envoyée à Mairie - Fagnières le 1 juin 2023.

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Nancy le 26 mai 2023.

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Nancy le 26 mai 2023.

Très en retard

Note de frais et divers documents

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le 24 mai 2023.

Très en retard

Demande des notes de frais de Mme la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 15 février 2023.

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 23 mars 2023.

Aboutie

Notes de frais du président Laurent Degallaix

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du président Laurent Wauquiez

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le 1 juin 2023.

Aboutie

Demande de communication des notes de frais

Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le 2 juin 2023.

Aboutie

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)