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Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-de-Calais
Réponse de Préfecture - Nord le .

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Demande des communications des notes de frais des membres du collège de l'ARCOM
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

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Décisions de contrôle IEF en 2024
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Commission départementale de vidéoprotection
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Demande de communication de registre des locations du stade du Docteur Bauer
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Compte rendu des discussions pendant le Plan Eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Correspondance et documents échangés entre Limagrain et le ministère de l'agriculture
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Procès verbaux des discussions tenues pendant les réunions ministérielles en vue de préparer le "Plan Eau"
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de la Transition
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Demande de documents envoyés par AGPM à l'Elysée
Réponse de Présidence de la République le .

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Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de l'Agriculture
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Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Etats comptables
Réponse de Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Demande de communications de documents administratifs relatif à l'avis n° 20202386 du 24 septembre 2020
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Réponses du Ministère de l'Intérieur sur les avis 20194117 et 20195276 de la CADA
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie