Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 14)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Soissons le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Aubervilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Aboutie

Demande droit d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Panazol le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Meurchin le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vouneuil-sous-Biard le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Landévant le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gardanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie