Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 3)
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-d'Aunis le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Grande-Paroisse le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Suzanne 97420-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .
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