Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Itxassou le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Meurchin le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Agglomération - Vienne Condrieu le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Saverne le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Berre-les-Alpes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Monteux le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Auvergne-Rhône-Alpes - Saint-Étienne 42218-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Loire le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Kourou le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Nay 64417-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sommières le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Maison de services au public - Lyon 69388-02 le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Arcachon le .

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