Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 3)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guipavas le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Port-sur-Saône le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fèves le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Folschviller le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lapalud le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lure (70204) le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Calvisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Calvisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villennes-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fronsac 33174-01 le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Izon le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Marolles-en-Hurepoix le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Billy-Montigny le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Berre-les-Alpes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie de Perenchies le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)