Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 2)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sucy-en-Brie le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Landerneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement