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Réponse de Mairie - Dijon le .

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Notes de frais - Mairie
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Savigny-le-Temple le .

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Saisine CADA en cours

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Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Ludres le .

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Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clichy-sous-Bois le .

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Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

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Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lihons le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie déléguée - Oucques-la-Nouvelle le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Billy-Montigny le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Couserans Pyrénées le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Rédange le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rosières-aux-Salines le .

En retard (plus de 30 jours)