Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 9)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Sarthe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Fichier des caméras de vidéos surveillance
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .

En attente de classement

Liste des demandes de changement d'état civil, résultat et transmission éventuelle au Procureur de la République
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Données quantitatives en unités et valeurs des marchandises importées sur le territoire de La Réunion
Demande envoyée à Direction régionale des douanes - La Réunion le .

Partiellement aboutie

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Note de frais du Maire et des conseillers depuis 5 ans
Demande envoyée à Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Refusé

Demande des notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Notes de frais du maire, decision(s) autorisant les travaux sur le plateau de l'école primaire
Demande envoyée à Mairie - Bais 53016-01 le .

En attente de classement

Rachat de programmes neufs
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

En attente de classement

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Demande envoyée à Premier ministre le .

En attente de classement

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande des montants des primes moyennes de tractions des agents de conduite du roulement 170 de Clermont Ferrand, DDL TER Auvergne
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

En attente de classement

TEST
Demande envoyée à Mairie - Tarnos le .

En attente de classement

Demande comptages routiers
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de classement

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Aboutie