Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 10)
Demande de note de frais du directeur de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Rosny-sous-Bois le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .
Information non détenue
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chaufour-Notre-Dame le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Folschviller le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villefranche-de-Conflent le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Martignas-sur-Jalle le .
En retard (plus de 30 jours)