Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 2)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande de documents
Réponse de Mairie - Sathonay-Camp le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Marlenheim le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Note de frais Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jory le .

Aboutie

Notes de frais - mairie de Taissy
Réponse de Mairie - Taissy le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Gaz le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meurchin le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maromme le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Salmbach le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thorame-Basse le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Refusé