Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 8)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villeneuve-Saint-Georges le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement