Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 9)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Saisine CADA en cours
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bagneux 92007-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bennecourt le .
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)