Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 5)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Guipavas le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Alès le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Baillargues le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Castelnau-le-Lez le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Deuil-la-Barre le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En retard (plus de 30 jours)