Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 17)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 17300-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

Withdrawn by the requester

Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Lunery
Demande envoyée à Mairie - Lunery le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brevin-les-Pins le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Landévant le .

Withdrawn by the requester

Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange
Réponse de Mairie - Hussigny-Godbrange le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-André-lez-Lille le .

Saisine CADA en cours

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Villejuif le .

Saisine CADA en cours

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clichy-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Panazol le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Ormesson-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie