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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Avion le .

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Notes de frais et justificatifs
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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bouguenais le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mandé le .

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Demande envoyée à Mairie - Vitry-sur-Seine le .

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Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Le Cannet le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fondettes le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Faverges le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Yorre le .

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Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de Notes de Frais
Réponse de Mairie - Colmar le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nevers le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue