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Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Thivars le .

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Note de frais du maire de Roissy en Brie
Demande envoyée à Mairie - Roissy-en-Brie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Billy-Montigny le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bollwiller le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Saint-Pierre-en-Auge le .

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Notes de frais et justificatifs
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Brieuc le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Beauchamp le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Berre-les-Alpes le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Port-sur-Saône le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Thionville le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tassin-la-Demi-Lune le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Auvergne-Rhône-Alpes - Saint-Étienne 42218-01 le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Kourou le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Faverges le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Meaux le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Maison de services au public - Lyon 69388-02 le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Arcachon le .

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Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Pontoise le .

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