Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 11)

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Goussainville 95280-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande accès administratif - Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Uzès le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de plans d'épandages
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du maire de Longeville-sur-Mer
Demande envoyée à Mairie - Longeville-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du registre des autorisations de changement d’usage des meublés touristiques
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

Aboutie

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villebon-sur-Yvette le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .

Aboutie

Frais de représentation - Mairie de Six-fours-les-plages
Demande envoyée à Mairie - Six-Fours-les-Plages le .

Aboutie

Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Annoeullin le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

résumé des affaires de féminicide poursuivies en France en 2020
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lisses le .

Aboutie