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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-en-Champsaur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Note de frais Laurent turquois
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .

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Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Note de frais des conseillers municipaux de Rennes
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En retard (plus de 30 jours)

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En retard (plus de 30 jours)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

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Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

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Réponse de Mairie - Outreau le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontoise le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Torcy 77468-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orvault le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Biarritz le .

Saisine CADA en cours