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Réponse de Mairie - Voiron le .

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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

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Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

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convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Cavaillon le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

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Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de classement

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Briançon le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Achères 78005-01 le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de documents
Réponse de Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - comptes administratifs
Réponse de Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

Saisine CADA en cours