Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 17)
procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
En attente de classement
Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .
Aboutie
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Demande de recours gracieux effectuée
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .
Refusé
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Hyères le .
Aboutie
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Information non détenue