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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

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Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En attente de classement

Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception
Réponse de Université Côte d'Azur le .

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Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

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Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Evolution de l'arrêté anti-mendicité depuis 2010
Réponse de Mairie - Périgueux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Périgueux le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Périgueux le .

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Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Lannion le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie