Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 15)

Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Notes de frais M. Maire Guyancourt
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vosges le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Allonnes 72003-01 le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie d'Alfortville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Valserhône le .

Aboutie