Demandes similaires à 'Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception' (page 17)

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais et dépenses de la commune
Demande envoyée à Mairie - Auchy-les-Mines le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Données de consommation électrique des bâtiments publics de la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .

En attente de réponse

Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

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