Demandes similaires à 'Notes de frais, frais de bouche, de représentation et de réception' (page 19)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Appels à projets et investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (Péri - Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Corrèze le .

En retard (plus de 30 jours)