Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 14)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Notes de frais - Présidente
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France. Commentée le .

Waiting clarification

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Liste des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Très en retard

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Aboutie

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Autun le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de malakoff
Demande envoyée à Mairie - Malakoff le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de clichy
Demande envoyée à Mairie - Clichy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Demande envoyée à Mairie - La Garenne-Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de st ouen
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais - Maire et adjoints - Hayange
Demande envoyée à Mairie - Hayange le .

En retard (plus de 30 jours)