Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 15)

Frais - Maire et adjoints - Fréjus
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

Waiting clarification

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de International School of Paris (Ecole secondaire privée) (Paris 16e Arrondissement) le .

Saisine CADA en cours

Demande de note de frais du maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Waiting clarification

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Communication sur les notes de frais
Réponse de Mairie - Douchy-les-Mines le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - Éric LE DISSES
Réponse de Mairie - Marignane le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Réponse de Mairie - Sarcelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Droit d’accès aux documents administratifs - Mairie de Niort
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire de Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Bouscat le .

Très en retard

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Frais - Ministre
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

Erreur lors de l'envoi