Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Étienne par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Nice par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Toulouse par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Nîmes par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Reims par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Brest par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Tours par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Angers par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Notes de frais - Maire

Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre par Xavier Berne le 20 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Le Mans à Open Knowledge France le 17 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Toulon à Xavier Berne le 30 mars 2023.

Aboutie

Monsieur BERNE, Bonjour, J'ai bien pris connaissance de votre mail concernant la communication de documents administratifs. Je vous informe qu...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Rennes à Xavier Berne le 19 avril 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de vous contacter en tant que référente PRADA de la commune de Rennes concernant votre mail du 22 mars dernier. Je v...

Notes de frais

Réponse par Mairie - Buxerolles 86041-01 à Xavier BERNE le 16 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous informe que mes services n'ont établi aucune note de frais de déplacements, de restauration ou de repr...

Notes de frais

Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Xavier Berne le 4 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Par votre courriel du 31 mai dernier, vous avez souhaité que vous soient communiquées les notes de frais de déplacements, de restauration et...

Notes de frais

Réponse par Conseil régional - Grand Est à Xavier Berne le 26 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication ci-dessous, du 31 mai dernier. Vous souhaitiez obtenir : "- les notes d...

Notes de frais

Réponse par Conseil départemental - Finistère à Xavier Berne le 12 juillet 2023.

Information non détenue

Bonjour, Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de frais du président du Conseil départemental depuis la date de...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Clermont-Ferrand à Xavier Berne le 27 juillet 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M BERNE, Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux Do...

Notes de frais - Maire

Réponse par Mairie - Villeurbanne à Xavier Berne le 23 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Cordialement, JUDITH DESCOMBES Responsable qualité...