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Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour M BERNE,  Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux Do...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande, laquelle est signée par Monsieur Antoine MARTIN, Conseill...
Notes de frais
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Partiellement aboutie

Monsieur,   J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des documents suivants :   -       les notes de frais de dépl...
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Aboutie

Monsieur, Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du 22 mars dernier. Comme son prédécesseur et conformément aux t...
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Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   LEGENDRE Florian Délégué à la protection...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception.  Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.  Restant à votre disposi...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs concernant le Département d'Eure-et-Loir. ht...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard.

Bonjour, J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Cordialement, JUDITH DESCOMBES Responsable qualité...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre demande. Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une demande presse...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard.

Monsieur,   Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je me permets de vous contacter en tant que référente PRADA de la commune de Rennes concernant votre mail du 22 mars dernier. Je v...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs et/ou de licence de réutilisation des informations publiqu...
Note de frais
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Your message to [Mairie de Montreuil request email] couldn't be delivered. delphine.lopes wasn't found at montreuil.fr. dada+request-44061-4. . . Off...
Bonjour Monsieur J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre. Est-ce une nouvelle de...
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Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...