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Notes de frais de déplacements du maire
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En attente de classement

Bonjour,   Faisant suite à votre demande, je vous prie de trouver, ci-joint, les documents correspondants.   Restant à votre disposition.  ...
Notes de Frais
Réponse de Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Bonjour,   Faisant suite à votre demande, je vous prie de trouver, ci-joint, les documents correspondants.   Restant à votre disposition.  ...
Demande documentation
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Bonjour,   Faisant suite à votre demande, je vous prie de trouver, ci-joint, les documents correspondants.   Restant à votre disposition.  ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Faisant suite à votre demande de communication de documents administratif, je vous informe que le répertoire des informations...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Étienne le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Lyon le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Nîmes le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Reims le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Mans le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Brest le .

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Tours le .

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Angers le .

Saisine CADA en cours

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Le Havre le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Cordialement, Xavier BERNE
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour,   J'accuse réception de votre message. La taille des fichiers étant trop lourde, je ne peux pas vous transmettre les documents en retour...
Notes de frais - Maire
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Aboutie

Bonjour M BERNE,  Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention. Cordialement Fanny DESSOLIN Personne Responsable de l'Accès aux D...
Notes de frais
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Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, J’ai bien reçu votre demande et je l’ai transmise au Service compétent. Celui-ci m’indique qu’il reviendra vers vous très prochaineme...
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Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Bonjour monsieur BERNE, J'en accuse bonne réception.  Une réponse vous sera apportée dans les délais réglementaires prévus.  Restant à votre disposi...