Demandes similaires à 'Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac' (page 15)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Aix-les-Bains le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Salon-de-Provence le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie