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grille de cotation des candidatures au BRS
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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
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Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
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Cahiers de doléances numérisés
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Bruit Rue Claude Pouiller
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
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Refusé

Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

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Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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