Demandes similaires à 'objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette' (page 11)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours