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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

Waiting clarification

Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Réponse de Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée Institut FFGOLF Haut niveau (Magny-les-Hameaux) le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Oberhausbergen le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Refusé

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement