Demandes similaires à 'Objet : demande CADA Dijon Métropole' (page 6)
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez
sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours
Demande envoyée à Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur auprès de Communauté de communes - Marche et Combrailles en Aquitaine,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Demande envoyée à Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Chère Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour,
C'est bien noté. En revanche, je vois dans le rapport d'activité 2021 de l'ANSSI publié ce jour, qu'une circulaire a bien été diffusée aux m...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Premier ministre le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté.
Nous vous confirmons que...
Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Refusé.
Par mail direct, le Health Data Hub a apporté la réponse suivante à ma demande :
Monsieur,
Le Ministère des Solidarités et de la Santé nous a adr...
Chère Madame,
Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre
portant sur une demande de communication de documents détenus...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Dijon,
Je voulais savoir quelle suite vous allez apporter à ma demande d'obtenir copie des fichiers résultant de la numérisation...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 2 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 3 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 4 le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Dijon - Bourgogne le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host zproxy02.u-bourgogne.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recip...
Modalités acceuil services étranger
Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
Demande envoyée à Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .
Très en retard.
Cher/Chère Centre du service national - Nouvelle Calédonie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Cher/Chère Métropole - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sennecey-lès-Dijon le .
Très en retard.
Votre message a été transmis à votre destinataire.
ATTENTION, cependant l'adresse de courriel a changé, veuillez désormais adresser vos messages à l'ad...
Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Mairie - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Réponse de Société du Grand Paris le .
Très en retard.
Monsieur,
Vous nous avez adressé le 19 novembre 2021 par voir électronique une
demande de communication de l’ensemble du dossier de consultation...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Origine et fournisseurs des viandes de boeuf des écoles primaires
Demande envoyée à Syndicat mixte pour la Restauration collective, l'Animation Pédagogique et le Transport Pyrénées-Méditerranée le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Je suis journaliste et je travaille sur un article à l’échelle nationale sur les viandes de boeuf servies dans les différents servi...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...