Demandes similaires à 'Panel habitants sur la gratuité metropole' (page 15)

Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Aboutie

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Tours le .

Partiellement aboutie

Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Rennes le .

Très en retard

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Demande d'information notes de frais
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guipavas le .

Withdrawn by the requester

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Tours le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Vidéoverbalisation
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Erreur lors de l'envoi