Demandes similaires à 'Panel habitants sur la gratuité metropole' (page 18)

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

indices de position sociale (IPS) de chacun des collèges et des classes de CM2
Réponse de Rectorat - Académie de Lyon le .

Information non détenue

Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport Lenglart sur le revenu universel d'activité
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Liste complete des bureaux d’études et d’urbanisme du projet Inspire
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
Réponse de Premier ministre le .

Saisine CADA en cours

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande fiche de paie de Gabriel attal
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Echange entre la Fédération Bancaire Français et le Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Premier ministre le .

Refusé