Demandes similaires à 'Panel habitants sur la gratuité metropole' (page 20)

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Relevé de radar pédagogique rue Léon Bourgeois (Talence)
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Aboutie

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

Aboutie

Etat des indemnités
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Très en retard

Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

Information non détenue

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Demande envoyée à Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande du rendu du naturaliste relatif à la parcelle destinée à l'entreprise ALDES (rue Jacquard)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Vitré Communauté le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Liste des documents CCKB du site Natura 2000 FR5300003 "complexe de l'est des montagnes noires"
Réponse de Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

Aboutie

Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane. Commentée le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de la version à jour des statuts et des délibérations récentes de la Communauté de communes Saint-Méen Montauban
Demande envoyée à Communauté de communes - Saint-Méen Montauban le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lens Liévin le .

Très en retard